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SAIN BEL
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Mairie de SAIN BEL

Place La Mairie
69210 SAIN BEL

Tél : 04 74 01 24 80
Fax : 04 74 01 34 87

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Horaires d'ouverture :

Du lundi au mercredi de
8h30 à 12h et de 16h30 à 18h

Le jeudi et le vendredi de
8h30 à 12h

Le samedi de 9h à 12h

Essai de sirène le 1er mercredi de chaque mois

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1. Arrêté 35/2014
Arrêté temporaire de règlementation de stationnement du mardi 27 mai au vendredi 30 mai 2014 en raison du marché de la création, de la saveur - Place du Marché -
2. Arrêté 34/2014
Arrêté temporaire de Règlementation de stationnement sur le parking de l'Ecole Chauran - et du gymnase, face à la crèche - du dimanche 25 mai au dimanche 1er juin 2014 en raison de la fête foraine.
3. Arrêté 33/2014
Arrêté temporaire de Règlementation de sationnement sur le parking du gymnase devant le terrain de foot du dimanche 25 mai au dimanche 1er juin 2014 en raison de la fête foraine.
4. Arrêté 32/2014
Arrêté temporaire de règlementation de stationnement rue du Trésoncle du vendredi 23 mai, 8 heures au mardi 3 juin 2014, 8 heures.
5. Arrêté 31/2014
Arrêté temporaire d'interdiction de circulation dans la traversée du bourg et règlementation du stationnement le mercredi 28 mai au vendredi 30 mai 2014 en raison du marché de la création, de la saveur. Règlementation de stationnement sur parkings du dimanche...
6. ARRETES PERMANENTS Bruit et Zone Bleu
7. Arrêté sur le brûlage
Extrait de l’article 84 du Règlement Sanitaire Départemental, arrêté Préfectoral du 10 avril 1980 : Article 84 – Élimination des déchets « Tout brûlage à l’air libre des ordures ménagères1 et des déchets...
8. Arrêté permanent relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
DEPARTEMENT DU RHONE ARRONDISSEMENT DE LYON CANTON DE L'ARBRESLE COMMUNE DE S A I N – B E L Objet : Arrêté permanent relatif à la lutte contre les bruits de voisinage Le Maire de la Commune de SAIN-BEL VU le code de la Santé Publique et notamment les...
9. P 02/2010
DEPARTEMENT DU RHONE ARRONDISSEMENT DE LYON CANTON DE L’ARBRESLE COMMUNE DE S A I N – B E L n° P 02/2010 Arrêté du Maire Terrain de football - Bâtiment communal – Mont Rognon - Commune de Sain-Bel (Rhône) – Interdiction d’accès...
10. P 01/2010
Département du Rhône Commune de Sain Bel – 69210 EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE Arrêté n°P01/2010 Objet : Règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés Le Maire de la Commune de Sain Bel (Rhône) ...
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